INFORMATIONS LÉGALES

INFORMATIONS LÉGALES:

Conditions générales d'utilisation du site web.

  1. INTRODUCTION.

Le présent document a comme objectif, établir et réguler les normes d'utilisation du site web noumetall.com  ("Site"), comprenant par site, toutes les pages et leurs contenus propriété de CARPINTERIA METALICA LUZ, S.L. auxquelles  on accède a travers du domaine noumetall.com et sous-domaines.

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  1. TITULARITÉ DU SITE WEB.

Le titulaire du présent Site est CARPINTERIA METALICA LUZ S.L. avec  l'adresse : C/Dels Fornillers, 18 P.I./46192/ Montserrat/ Valencia/ España/ NIF:B-96827258/ Inscription au registre des entreprises : Inscrite au registre des entreprises de Valencia, Folio 100, Tome 6235, Livre des sociétés, section 8º, Page V-63638. Vous pouvez vous mettre en contact avec nous aux numéros de téléphone 0034962999005 et 0034672326373, et au numéro de fax 0034962999744.

 

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

Les droits de propriété intellectuelle du contenu de ce Site, sont titularité de CARPINTERIA METALICA LUZ S.L.

La reproduction, distribution, commercialisation ou transformation, totale ou partielle, non autorisées du contenu du Site, sauf si c'est pour une utilisation personnelle et privée, constitue une infraction des droits de propriété intellectuelle de CARPINTERIA METALICA LUZ S.L.. Toutes les marques ou signes distinctifs de quelque type que ce soit, contenus sur le Site sont également protégés par la loi. L'utilisation non autorisée de l'information contenue sur le Site, ainsi que les préjudices occasionnés aux droits de propriété intellectuelle et industrielle de CARPINTERIA METALICA LUZ S.L. peuvent donner lieu a réaliser les actions qui correspondent légalement, et le cas échéant, aux responsabilités qui en dérivent

 

  1. EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉS

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Les utilisateurs qui envoient quelconque type d'information a CARPINTERIA METALICA LUZ S.L., s'engagent a cette information soit véridique et qu'elle ne vulnère aucun droit de tierces personnes, ni la légalité en cours.

 

  1. CONDITIONS D'UTILISATION

L'accès au présent Site est gratuit sauf en ce qui concerne au coût de connexion a travers du réseaux de télécommunications fournis par le fournisseur d'accès contracté par les utilisateurs. Il est expressément interdit l'utilisation du Site avec un but nuisible des biens et intérêts de CARPINTERIA METALICA LUZ S.L. ou de tiers ou qui de quelconque autre façon surchargent, endommagent  ou inutilisent le réseau, serveurs et autres équipements informatiques (hardware) ou produits et programmes informatiques (software) de CARPINTERIA METALICA LUZ S.L.  ou de tiers.

Dans le cas où l'utilisateur aurait connaissance que les Sites liés renvoient a des pages dont les contenus ou services son illicites, nocifs, dénigrants, violents ou contraire a la morale, nous vous remercierions de le communiquer à CARPINTERIA METALICA LUZ S.L..

 

  1. LÉGISLATION

Les présentes conditions générales sont régis par la législation espagnole. L'utilisateur accepte ces Conditions d'Utilisation, et quelconque type de controverse relative a l'utilisation de ce Site web, sera interprété en accord avec les lois en vigueur dans le lieu de résidence du propriétaire de ce Site web, ayant les compétences pour la résolution de tout litige ou conflit qui puisse surgir, les tribunaux compétents du lieu de résidence du propriétaire de ce Site web et ses supérieurs hiérarchiques, renonçant expressément l'utilisateur a toute autre juridiction